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Secrétariat général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 1 à 177
    Titre : 1. Organisation de la Banque
    Date : 1814/1981

    • 1060200401 AR 168 à 177
      Titre : 1.6. Relations avec les banques et communication externe
      Date : 1928/1971

      • 1060200401 AR 172 à 174
        Titre : 1.6.2. Centrales d'impayés
        Date : 1947/1967

        • 1060200401 AR 174
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.2. Centrales d'impayés Centrales d'impayés, observations et avant-projet de circulaire du 10 août 1957 : projet, mémorandum, août 1957 ; correspondance antérieure à la circulaire 8458 : correspondance, note, rapport, 1955-1957 ; avant-projets et textes définitifs des circulaires 8458 du 19 sept. 1957 (sur la notification des effets impayés ou réclamés à la Direction générale de l'Escompte et entre comptoirs) et 8541 du 24 janv. 1958 (idem) : circulaire, projet, imprimé, 1955-1958 ; application de la circulaire 8458 dans les succursales : note, correspondance, 1957-1966 ; imprimés utilisés par les comptoirs avant la circulaire 8458 : note, spécimen, imprimé, 1957. 1955-1958 Centrales d'impayés, création d'une centrale d'impayés à Lyon : note, oct. 1957 ; création d'une centrale d'impayés à Oloron : note, correspondance, 1957-1965 ; création d'une centrale d'impayés à Toulouse : note, correspondance, liste, 1955-1957 ; extraits de notes du directeur de la succursale de Nice à M. le Gouverneur de la Banque de France sur le fait qu'aucune des banques établies sur le territoire de la principauté de Monaco ne participe à la centralisation des impayés : note, août-sept. 1955 ; étude auprès des succursales sur les conditions de communication aux banques des listes d'effets impayés : note, correspondance, liste, 1957-1967. 1955-1967
          Date : 1955-1967

      • 1060200401 AR 175 à 177
        Titre : 1.6.3. Communication externe
        Date : 1953/1971

        • 1060200401 AR 175
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.3. Communication externe Association Professionnelle des Banques, communications : correspondance. 1953-1955
          Date : 1953-1955

        • 1060200401 AR 176
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.3. Communication externe Publicité des comptes rendus des opérations de la Banque, élaboration de la liste de diffusion par le Gouvernement de la Banque pour les années 1954-1955-1956 : correspondance, rapport, presse, règlement, liste. 1955-1958 Publicité des comptes rendus des opérations de la Banque, élaboration de la liste de diffusion par le Gouvernement de la Banque pour les années 1957-1958-1959 : correspondance, rapport, presse, règlement, liste. 1956-1961
          Date : 1955-1961

        • 1060200401 AR 177
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.3. Communication externe Publicité des comptes rendus des opérations de la Banque, élaboration de la liste de diffusion par le Gouvernement de la Banque pour les années 1960-1961-1962-1963-1964 : correspondance, rapport, presse, règlement, liste. 1960-1965 Centre d'Information pour la Productivité des Entreprises (CNIPE), compte-rendu des travaux du colloque « Entreprises-Administration » qui s'est tenu à Paris les 27 et 28 avril 1971 : note, correspondance, compte-rendu, brochure : - CNIPE, Entreprises-Administration, programme du colloque, s.d. - CNIPE, Entreprises-Administration, compte-rendu des travaux, Asnières, s.d. 1970-1971
          Date : 1960-1971

  • 1060200401 AR 178 à 182
    Titre : 2. Personnel
    Date : 1927/1979

    • 1060200401 AR 178 à 180
      Titre : 2.1. Gestion du personnel
      Date : 1927/1978

      • 1060200401 AR 178
        Titre : 2. PERSONNEL 2.1. Gestion du personnel 2.1.1. Carrière Personnel des succursales, notifications au Receveur Central des Postes des nominations de directeurs et chefs de bureaux : note, extrait du Registre des décisions de monsieur le Gouverneur, Journal Officiel, extrait de Registre du Commerce. 1927-1959 Commission d'études sur les problèmes posés par l'administration et la gestion du personnel, compte rendu : note, correspondance. 1969 Direction du personnel, correspondance diverse : note, correspondance, bilan comptable. 1975-1977 2.1.2. Traitement Régime des avancements et des traitements, étude pour une réforme partielle : rapport au Gouverneur de la Banque de France : note, état, statut, septembre 1927-août 1935. 1927-1935
        Date : 1927-1977

      • 1060200401 AR 179
        Titre : 2. PERSONNEL 2.1. Gestion du personnel 2.1.3. Formation Stages, stages effectués par les élèves de l'E.N.A. (École nationale d'administration) d'origine étrangère au titre de l'assistance technique aux pays étrangers : rapport, correspondance, 1952-1954 ; stages effectués par les élèves français de l'E.N.A. : rapport, note, correspondance, 1946-1953 ; stages réalisés par des élèves étrangers et des élèves de polytechnique et stages à l'étranger effectués par des agents de la Banque de France : note, rapport, correspondance, J.O., 1951-1961. 1946-1954 Centre d'Etudes Supérieures de Banque, programmes et notes pour les années universitaires 1959-1960 à 1978-1979 : note, correspondance, liste. 1959-1978 Institut de formation, colloque sur l'inflation et les agents économiques des 10,11,12 décembre 1974 : note, correspondance, imprimé, liste, déc. 1974 ; enquête et évaluation sur les résultats de la formation : note, correspondance, liste, mars-avril 1977. 1974-1977 2.1.4. Contentieux et mesure disciplinaire Faute du personnel, audition de monsieur Roger Fribourg contrôleur de première classe à la Banque de France : compte rendu. 1931 Contentieux, incidents avec des tiers mettant la Banque ou des agents de la Banque en cause : note, rapport, correspondance, liste, bilan comptable. 1968-1977
        Date : 1931-1978

      • 1060200401 AR 180
        Titre : 2. PERSONNEL 2.1. Gestion du personnel 2.1.5. Commémoration Commémoration du cent cinquantenaire de la fondation de la Banque, dépenses engagées par les comptoirs : note, correspondance, pièce comptable. 1950
        Date : 1950-1950

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